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6 correspondances exactes trouvées pour 8C_176/2011
  1. 20.04.2011 8C 176/2011 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidentst
  2. 11.08.2022 9C 220/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestation complémentaire à l'AVS/AI
  3. 12.11.2012 9C 414/2012 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  4. 26.06.2018 12T 1/2018 Pertinence 100%
    Commission administrative
    Recours en matière de surveillance
    Dénonciation à l'autorité de surveillance (LTF); déni de justice
  5. 30.06.2011 5A 191/2011 Pertinence 100%
    II. zivilrechtliche Abteilung
    Familienrecht
    Rechtsverzögerung, unentgeltliche Rechtspflege (Kindesunterhalt)
  6. 02.04.2012 2C 989/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour, expulsion du territoire
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.