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44 correspondances exactes trouvées pour 6B_942/2021
  1. 08.11.2021 6B 942/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière ; abus de confiance, etc.)
  2. 21.02.2022 6B 36/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière ; calomnie, etc.)
  3. 07.04.2022 6B 324/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, etc.)
  4. 24.05.2023 6B 528/2023 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilità formelle du recours en matière pénale (refus de reprise de procédure préliminaire)
  5. 09.03.2022 6B 941/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres, etc.)
  6. 11.01.2022 6B 5/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, atteinte à la personnalité, etc.)
  7. 05.10.2022 6B 413/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
  8. 02.05.2022 6B 1025/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  9. 07.12.2021 6B 670/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres, obtention frauduleuse d'une constatation fausse, accès indu à un système informatique, détérioration de données, soustraction de données personnelles)
  10. 07.06.2022 6B 807/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, blanchiment d'argent, etc.; arbitraire
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