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Ecriture agrandie
 
 
 
1 correspondance exacte trouvée pour 6B_920/2009
  1. 18.02.2010 6B 920/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de résistance
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