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20 correspondances exactes trouvées pour 6B_906/2019
  1. 07.05.2020 6B 906/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis partiel; imputation de la détention avant jugement
  2. 27.04.2020 6B 273/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision
  3. 01.06.2022 6B 107/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, mesures de substitution
  4. 26.10.2022 6B 1112/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis (rixe, agression, etc.)
  5. 14.07.2022 6B 1158/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viol)
  6. 16.11.2023 6B 1066/2023 Pertinence 100%
    I. strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Versuchte vorsätzliche Tötung; Strafzumessung
  7. 15.09.2022 6B 295/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent, sursis
  8. 04.08.2020 6B 219/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, présomption d'innocence, fixation de la peine
  9. 01.07.2020 6B 317/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie; fixation de la peine; sursis partiel; droit d'être entendu; frais de procédure
  10. 26.11.2021 6B 990/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative d'incendie intentionnel, expulsion, arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.