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6 correspondances exactes trouvées pour 6B_896/2018
  1. 07.02.2019 6B 896/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire; homicide par négligence; entrave au service des chemins de fer par négligence
  2. 27.02.2019 6B 210/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres; droit d'être entendu
  3. 15.05.2019 6B 204/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire (6B_204/2019) ; contrainte sexuelle ; abus de détresse (6B_206/2019)
  4. 12.03.2019 6B 152/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vitesses excessive; arbitraire
  5. 12.03.2019 6B 1025/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence, violation des règles de l'art de construire par négligence)
  6. 25.03.2019 6B 258/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; homicide par négligence
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