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8 correspondances exactes trouvées pour 6B_874/2015
  1. 27.06.2016 6B 874/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, circonstance atténuante du repentir sincère
  2. 27.01.2020 6B 1054/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viols)
  3. 23.09.2019 6B 719/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, tentative de vol qualifié etc., fixation de la peine
  4. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
  5. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  6. 29.01.2019 6B 1122/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Constatation des faits, motivation insuffisante, arbitraire ; actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; fixation de la peine
  7. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 25.10.2017 6B 157/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire; droit d'être entendu; fixation de la peine
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Exemple: "droit de l'homme"