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4 correspondances exactes trouvées pour 6B_873/2014
  1. 05.01.2015 6B 873/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  2. 18.01.2016 6B 291/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, violation des règles de la circulation; arbitraire
  3. 03.03.2016 6B 41/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la LCR; indemnité
  4. 21.05.2015 6B 909/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, arbitraire, tort moral
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