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5 correspondances exactes trouvées pour 6B_854/2020
  1. 19.01.2021 6B 854/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
  2. 22.12.2021 6B 488/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte sexuelle, viol, etc.)
  3. 23.09.2021 6B 138/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière
  4. 06.05.2021 6B 77/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière partielle (lésions corporelles, violation du domaine privé)
  5. 23.09.2021 6B 1199/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (lésions corporelles graves, contrainte)
Page de résultats: 1

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Exemple: "droit de l'homme"