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2 correspondances exactes trouvées pour 6B_816/2013
  1. 22.01.2014 6B 816/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Quotité de dépens; arbitraire
  2. 24.11.2015 6B 958/2015 Pertinence 100% publié
    Corte di diritto penale
    Procedura penale
    Decreto di abbandono (omicidio colposo), spese legali
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