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4 correspondances exactes trouvées pour 6B_813/2015
  1. 16.06.2016 6B 813/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ommission de prêter secours, fixation de la peine
  2. 16.05.2018 6B 1089/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours, peine, sursis
  3. 01.04.2020 6B 143/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (exposition, omission de prêter secours, etc.)
  4. 07.01.2021 6B 508/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours; brigandage; vol et complicité de vol; expulsion; arbitraire, droit d'être entendu
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