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8 correspondances exactes trouvées pour 6B_808/2009
  1. 03.12.2009 6B 808/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, tentative de propagation d'une maladie de l'homme; fixation de la peine
  2. 26.04.2011 6B 55/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte
  3. 19.09.2013 6B 529/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; propagation d'une maladie de l'homme (art. 231 CP)
  4. 26.04.2011 6B 38/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte
  5. 22.02.2018 6B 850/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, arbitraire, in dubio pro reo; tentative, négligence; sursis
  6. 29.09.2016 6B 69/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  7. 24.10.2012 6B 215/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, lésions corporelles simples; fixation de la peine; arbitraire
  8. 25.10.2017 6B 157/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire; droit d'être entendu; fixation de la peine
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Exemple: "droit de l'homme"