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2 correspondances exactes trouvées pour 6B_770/2017
  1. 11.01.2018 6B 770/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; lésions corporelles par négligence
  2. 24.05.2023 6B 658/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; appréciation des preuves
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