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12 correspondances exactes trouvées pour 6B_759/2011
  1. 19.04.2012 6B 759/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (dénonciation calomnieuse)
  2. 13.08.2012 6B 335/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, suspension de l'exécution de la peine privative de liberté prononcée en même temps qu'un traitement ambulatoire
  3. 29.05.2012 6B 73/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Extorsion et chantage, tentative d'extorsion et chantage qualifiés, menaces; fixation de la peine, sursis
  4. 03.06.2013 6B 198/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, vol, brigandage qualifié etc., violation du CPP
  5. 01.11.2012 6B 408/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat, injure et menaces qualifiées)
  6. 26.09.2012 6B 353/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 47 CP); prétentions civiles; dépens
  7. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
  8. 22.01.2013 6B 642/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contraintes sexuelles, actes d'ordre sexuel avec des enfants, voies de fait; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  9. 28.11.2013 6B 536/2013 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Vergewaltigung, sexuelle Nötigung, Nötigung usw.; Strafzumessung; Beweiswürdigung, Anspruch auf ein faires Verfahren
  10. 27.06.2013 6B 423/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie et tentative d'escroquerie; arbitraire; fixation de la peine
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Astuces pour la recherche

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