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50 correspondances exactes trouvées pour 6B_755/2021
  1. 01.06.2022 6B 755/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle (art. 59 CP) ; arbitraire, etc.
  2. 15.05.2023 6B 360/2023 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Exécution d'une mesure thérapeutique institutionnelle de l'art. 59 CP ; arbitraire,
  3. 12.09.2022 6B 1271/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, entrave par négligence à la circulation publique, etc. ; arbitraire etc.
  4. 22.11.2022 6B 901/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus de la libération conditionnelle de l'internement
  5. 16.08.2022 6B 231/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Gestion fautive ; fixation de la peine ; arbitraire
  6. 19.01.2023 6B 1247/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prolongation du traitement des troubles mentaux (art. 59 al. 4 CP); principe de proportionnalité, etc.
  7. 21.08.2023 6B 1155/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire
  8. 13.07.2022 6B 690/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle; refus de la libération conditionnelle
  9. 21.06.2023 6B 387/2023 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Stationäre therapeutische Massnahme (Art. 59 StGB); Willkür, Begründungspflicht (6B_387/2023); Förderung der Prostitution, einfache Körperverletzung; Verwertbarkeit von Beweismitteln (6B_421/2023)
  10. 18.01.2023 6B 272/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Libération conditionnelle de la mesure d'internement
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.