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4 correspondances exactes trouvées pour 6B_755/2019
  1. 28.08.2019 6B 755/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, arbitraire, droit d'être entendu
  2. 05.02.2020 6B 1280/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Faute concomitante; arbitraire; homicide par négligence; faute concomitante
  3. 16.03.2020 6B 1254/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; calomnie
  4. 16.02.2022 6B 712/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
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Exemple: "droit de l'homme"