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8 correspondances exactes trouvées pour 6B_753/2013
  1. 17.02.2014 6B 753/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Frais et dépens; arbitraire, droit d'être entendu
  2. 04.12.2014 6B 151/2014 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Kosten- und Entschädigungsregelung (Verkehrsregelverletzung)
  3. 13.02.2019 6B 768/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Indemnité pour réparation du tort moral; arbitraire, dommage; principe d'équité; réduction de l'indemnité, faute concomitante
  4. 23.01.2017 6B 136/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière; arbitraire; fixation de la peine; frais et indemnités
  5. 22.05.2015 6B 774/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, contrainte sexuelle, arbitraire
  6. 30.10.2014 6B 447/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres; tentative de contrainte; lésions corporelles graves, etc.
  7. 01.10.2018 6B 572/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du secret de fonction ; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence ; fixation de la peine ; frais de procédure ; indemnité
  8. 22.12.2017 6B 688/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, gestion déloyale, blanchiment d'argent
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