Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
8 correspondances exactes trouvées pour 6B_741/2010
  1. 09.11.2010 6B 741/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre
  2. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
  3. 10.07.2015 6B 106/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, rixe, tentative de meurtre, indemnité pour tort moral, fixation de la peine
  4. 08.11.2013 6B 612/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésion corporelle grave; dol éventuel; fixation de la peine
  5. 01.05.2020 6B 139/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves; infraction à la LStup; révocation du sursis; arbitraire
  6. 29.09.2021 6B 40/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, inscription au système d'information Schengen (infractions à la LStup, etc.)
  7. 08.04.2021 6B 1151/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; expulsion ; fixation de la peine ; arbitraire
  8. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"