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11 correspondances exactes trouvées pour 6B_721/2020
  1. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
  2. 06.09.2021 6B 136/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants ; droit à la confrontation ; arbitraire
  3. 20.09.2023 6B 590/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire; inexploitabilité du procès-verbal, etc.
  4. 21.06.2022 6B 862/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants; arbitraire
  5. 14.04.2021 6B 1130/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; arbitraire
  6. 21.06.2023 6B 848/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie, etc.; expulsion; droit d'être entendu, maxime d'instruction
  7. 27.04.2021 6B 1222/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus d'autorité; infraction à la LArm; fixation de la peine; arbitraire
  8. 30.09.2021 6B 193/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, brigandage, arbitraire
  9. 05.05.2021 6B 776/2020 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'instigation à assassinat ; fixation de la peine
  10. 02.06.2022 6B 1134/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Versuchte vorsätzliche Tötung; Genugtuung, Zivilklagen; Willkür, Grundsatz in dubio pro reo, etc.
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