Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
11 correspondances exactes trouvées pour 6B_717/2018
  1. 10.09.2018 6B 717/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitre ; faux dans les titres ; abus de confiance aggravé; quotité de la peine
  2. 05.04.2023 6B 693/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision; déni de justice, etc.
  3. 18.08.2023 6B 716/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Motif de révision (art. 410 al. 1 let. a CPP)
  4. 09.12.2022 6B 1446/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Motif de révision (art. 410 al. 1 let. a CPP); droit d'être entendu; déni de justice
  5. 29.10.2021 6B 346/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Condamnation par défaut; demande de nouveaux jugement (faux dans les titres, etc.)
  6. 04.07.2022 6B 367/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres ; arbitraire
  7. 27.10.2022 6B 496/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité (demande de nouveau jugement, etc.), demande de suspension
  8. 20.11.2018 6B 972/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, chose confiée, erreur sur les faits; arbitraire, in dubio pro reo
  9. 03.11.2020 6B 556/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, faux dans les titres)
  10. 07.10.2021 6B 1210/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Complicité et gestion déloyale; fixation de la peine; arbitraire (6B_1210/2020); abus de confiance, gestion déloyale et violation d'une obligation d'entretien ; arbitraire (6B_1211/2020)
Page de résultats: 1 2 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple