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7 correspondances exactes trouvées pour 6B_715/2011
  1. 12.07.2012 6B 715/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.
  2. 21.01.2013 6B 404/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  3. 20.06.2016 6B 877/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, arbitraire
  4. 22.11.2017 6B 1008/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  5. 14.11.2012 6B 99/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu, plainte, teneur des prononcés de clôture et des jugements d'appel, fixation de la peine, imputation de la détention préventive
  6. 31.03.2015 6B 91/2014 Pertinence 100%
    Corte di diritto penale
    Infrazione
    Omicidio colposo, arbitrio, principio accusatorio
  7. 18.07.2023 7B 121/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de nouveau jugement (faux dans les certificats, etc.)
Page de résultats: 1

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