Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
6 correspondances exactes trouvées pour 6B_714/2020
  1. 19.10.2020 6B 714/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; appréciation des preuves
  2. 02.12.2020 6B 955/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injure; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 03.12.2020 6B 976/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; conclusions civiles; arbitraire, présomption d'innocence
  4. 26.01.2024 7B 293/2022 Pertinence 100%
    II. strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Kosten der Wahlverteidigung
  5. 23.05.2022 6B 491/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  6. 31.10.2022 6B 118/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; infractions et contraentions à la LCR; expulsion
Page de résultats: 1

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien