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3 correspondances exactes trouvées pour 6B_693/2015
  1. 31.03.2016 6B 693/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (acte d'ordre sexuel avec un enfant)
  2. 19.01.2018 6B 288/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; indemnité; arbitraire, présomption d'innocence, principe in dubio pro reo
  3. 19.10.2020 6B 714/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; appréciation des preuves
Page de résultats: 1

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