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11 correspondances exactes trouvées pour 6B_69/2016
  1. 29.09.2016 6B 69/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  2. 27.03.2018 6B 162/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (blanchiment d'argent)
  3. 04.07.2018 6B 299/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie, tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants; présomption d'innocence; indemnité (dépens)
  4. 23.10.2023 6B 313/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure ; lieu de commission de l'acte, etc. ; arbitraire, droit d'être entendu
  5. 02.08.2022 6B 1046/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Verleumdung
  6. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
  7. 08.11.2017 6B 440/2016 Pertinence 100% publication ATF prévue
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Reformatio in pejus, révision
  8. 25.10.2017 6B 157/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire; droit d'être entendu; fixation de la peine
  9. 27.02.2020 6B 1385/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, tentative de lésions corporelles graves; fixation de la peine; principe de célérité, reformatio in pejus; imputation des mesures de substitution
  10. 24.01.2019 6B 461/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Annulation du jugement attaqué et renvoi de la cause en première instance; faux dans les titres, blanchiment d'argent qualifié; arbitraire, maxime d'accusation, droit d'être entendu, etc., pouvoir d'examen de la juridiction d'appel; célérité, etc.
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.