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9 correspondances exactes trouvées pour 6B_688/2020
  1. 15.10.2020 6B 688/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (lésions corporelles simples sur un enfant, actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)
  2. 19.11.2020 6B 742/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (infraction à la LStup)
  3. 19.07.2021 6B 1197/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision; composition de la juridiction cantonale
  4. 09.02.2021 6B 438/2020 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Revision eines Strafbefehls (rechtswidriger Aufenthalt)
  5. 17.04.2023 6B 764/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de refus de reprise de la procédure; ordonnance de non-entrée en matière (escroquerie, etc.)
  6. 26.09.2022 6B 363/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale considérée comme retirée, défense d'office
  7. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  8. 26.02.2024 6B 593/2023 Pertinence 100%
    I. strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Revisionsgesuch (versuchte schwere Körperverletzung); unentgeltliche Rechtspflege; Willkür etc.
  9. 16.12.2021 6B 1100/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière et de refus de reprise de la procédure (escroquerie ; faux dans les titres etc.)
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