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11 correspondances exactes trouvées pour 6B_683/2011
  1. 21.11.2011 6B 683/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (meurtre, assassinat); arbitraire
  2. 16.03.2012 6F 3/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision
  3. 28.11.2013 6B 731/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (meurtre, assassinat)
  4. 02.09.2014 6B 1007/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision; arbitraire
  5. 10.11.2014 6B 319/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision, arbitraire
  6. 29.11.2011 6B 455/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (actes d'ordre sexuel avec un enfant)
  7. 20.12.2011 6B 118/2009 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre, assassinat, droit à l'assistance d'un avocat, droit de se taire, arbitraire, indemnité pour tort moral
  8. 18.12.2018 6B 1111/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (injure, violence contre les autorités et les fonctionnaires etc.)
  9. 22.06.2015 6B 742/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (abus de confiance etc.)
  10. 20.01.2015 6B 793/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.