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12 correspondances exactes trouvées pour 6B_683/2011
  1. 21.11.2011 6B 683/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (meurtre, assassinat); arbitraire
  2. 14.05.2024 6B 135/2024 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision; arbitraire
  3. 16.03.2012 6F 3/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision
  4. 28.11.2013 6B 731/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (meurtre, assassinat)
  5. 02.09.2014 6B 1007/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision; arbitraire
  6. 10.11.2014 6B 319/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision, arbitraire
  7. 29.11.2011 6B 455/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (actes d'ordre sexuel avec un enfant)
  8. 20.12.2011 6B 118/2009 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre, assassinat, droit à l'assistance d'un avocat, droit de se taire, arbitraire, indemnité pour tort moral
  9. 18.12.2018 6B 1111/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (injure, violence contre les autorités et les fonctionnaires etc.)
  10. 22.06.2015 6B 742/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (abus de confiance etc.)
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