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12 correspondances exactes trouvées pour 6B_682/2020
  1. 02.07.2020 6B 682/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de classement; calomnie, diffamation, etc.)
  2. 01.02.2021 6B 21/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
  3. 02.11.2020 6B 1156/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; calomnie, etc.)
  4. 22.02.2021 6B 152/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière ; diffamation, etc.)
  5. 02.11.2020 6B 902/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; refus de désignation d'un conseil juridique gratuit)
  6. 02.11.2020 6B 1148/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    6B_1148/2020: Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; violation de domicile, usure) - 6B_1152/2020: Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; violation d...
  7. 17.07.2020 6B 290/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
  8. 23.11.2020 6B 953/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; délai de plainte
  9. 02.02.2021 6B 996/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (menace et contrainte)
  10. 24.03.2021 6B 844/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de refus d'entre en matière (escroquerie au procès)
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