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4 correspondances exactes trouvées pour 6B_660/2013
  1. 19.11.2013 6B 660/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage qualifié; infraction à la Loi fédérale sur les armes)
  2. 13.01.2014 6B 761/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Incendie intentionnel, arbitraire, fixation de la peine
  3. 27.01.2015 6B 431/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, arbitraire, peine
  4. 07.03.2014 6B 857/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, dommages à la propriété, etc.; arbitraire, fixation de la peine
Page de résultats: 1

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