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8 correspondances exactes trouvées pour 6B_646/2008
  1. 23.04.2009 6B 646/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle; fixation de la peine; prétentions civiles
  2. 11.04.2016 2C 910/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement
  3. 07.07.2011 6B 233/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Vol, tentative de vol, dommages à la propriété, etc.; fixation de la peine; sursis partiel
  4. 19.03.2019 1B 62/2019 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de partie des proches de la victime
  5. 26.08.2014 6B 160/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle), qualité de partie plaignante
  6. 21.12.2012 6B 591/2012 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Procédure pénale, qualité de partie plaignante
  7. 25.05.2016 6B 486/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; fixation de la peine; indemnité
  8. 04.01.2023 6B 545/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre/d'assassinat, fixation de la peine, traitement ambulatoire; conclusions civiles (6B_545/2022); indemnité à titre de réparation morale (6B_626/2022)
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Astuces pour la recherche

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  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
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