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17 correspondances exactes trouvées pour 6B_609/2023
  1. 26.02.2024 7B 38/2024 Pertinence 93%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Révocation du sursis et réintégration dans l'exécution d'une peine,
  2. 17.05.2023 1B 40/2023 Pertinence 92%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; récusation; compétence
  3. 12.10.2023 7B 602/2023 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  4. 20.11.2023 7B 705/2023 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  5. 06.09.2023 7B 546/2023 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (motivation insuffisante)
  6. 03.11.2023 7B 30/2022 Pertinence 90%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse),
  7. 05.06.2023 6B 47/2022 Pertinence 88%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Landesverweisung
  8. 31.10.2023 7B 609/2023 Pertinence 87%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution des peines et mesures
  9. 12.09.2023 6B 1113/2022 Pertinence 87%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité du défenseur d'office
  10. 24.01.2024 6B 813/2023 Pertinence 85%
    I. strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Betrug; willkürliche Beweiswürdigung
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.