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5 correspondances exactes trouvées pour 6B_6/2015
  1. 23.03.2016 6B 6/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; indemnité pour frais de défense
  2. 30.11.2017 6B 275/2017 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, prescription, qualification juridique de l'infraction
  3. 12.11.2021 6B 15/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Injure ; frais, indemnité ; liberté d'expression syndicale, etc.
  4. 12.12.2017 6B 119/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, arbitraire, droit d'être entendu
  5. 23.02.2017 6B 476/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Accès indu à un système informatique, diffamation, arbitraire
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