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655 correspondances exactes trouvées pour 6B_59/2021
  1. 12.11.2021 6B 59/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; contrainte sexuelle; fixation de la peine; présomption d'innoncence; droit d'être entendu; appréciation des preuves; autres problèmes
  2. 06.03.2023 6B 859/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, mise en danger de la vie d'autrui, dénonciation calomnieuse ; expulsion ; arbitraire
  3. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; arbitraire
  4. 22.12.2021 6B 526/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violence contre les autorités et les fonctionnaires, violation grave des règles de la circulation; présomption d'innocence, arbitraire
  5. 08.06.2022 6B 1404/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contraintes sexuelles; viol; arbitraire
  6. 22.12.2021 6B 488/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte sexuelle, viol, etc.)
  7. 10.11.2022 6B 151/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (escroquerie par métier, etc.); interdiction d'exercer une acitvité
  8. 23.03.2022 6B 761/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis; interdiction d'exercer la médecin; arbitraire, droit d'être entendu
  9. 28.03.2022 6B 894/2021 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; arbitraire
  10. 30.03.2023 6B 746/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
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