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11 correspondances exactes trouvées pour 6B_557/2013
  1. 12.09.2013 6B 557/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, exemption de toute peine au sens de l'art. 52 CP
  2. 08.11.2017 6B 1288/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, voies de fait
  3. 20.04.2017 6B 88/2017 Pertinence 100%
    Corte di diritto penale
    Infrazione
    Ingiuria
  4. 17.09.2018 8C 702/2017 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (rixe)
  5. 08.06.2016 6B 229/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, injure et menaces
  6. 30.06.2015 6B 263/2015 Pertinence 100%
    Corte di diritto penale
    Infrazione
    Ingiuria, grave infrazione alle norme della circolazione
  7. 12.02.2018 6B 512/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, injure, arbitraire, droit d'être entendu
  8. 31.10.2019 6B 673/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (injures et menaces homophobes)
  9. 02.07.2018 6B 938/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Frais dans la procédure de recours, indemnité pour les frais de défense à charge de la partie plaignante
  10. 15.01.2020 6B 1149/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure ; arbitraire, présomption d'innocence, etc. ; droit de plainte, maxime d'accusation ; frais
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