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16 correspondances exactes trouvées pour 6B_552/2013
  1. 09.01.2014 6B 552/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres, escroquerie, etc.)
  2. 24.11.2015 6B 572/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (escroquerie)
  3. 10.11.2015 6B 370/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, abus de confiance)
  4. 21.11.2016 6B 139/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, etc.; conclusions civile
  5. 06.06.2014 6B 278/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance pénale, notification
  6. 21.11.2016 6B 130/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à faux dans les titres, obtention frauduleuse de constatations fausses et escroquerie; indemnité
  7. 04.11.2015 6B 1196/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie
  8. 29.08.2017 6B 944/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie; arbitraire
  9. 04.04.2019 6B 135/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, détérioration de données, escroquerie, gestion déloyale, violation de la LCD)
  10. 25.01.2019 6B 819/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision implicite de classement (gestion déloyale, abus de confiance, escroquerie)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.