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14 correspondances exactes trouvées pour 6B_548/2011
  1. 14.05.2012 6B 548/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre
  2. 25.08.2016 6B 1167/2015 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung (versuchte Erpressung usw.); rechtliches Gehör
  3. 14.12.2018 6B 903/2018 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle, peine, arbitraire, droit d'être entendu
  4. 04.03.2013 6B 85/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup); arbitraire
  5. 21.01.2013 6B 404/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  6. 10.06.2020 6B 1403/2019 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Einfache Körperverletzung; Umfang der Berufungserklärung
  7. 02.05.2013 6B 40/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la aLStup; fixation de la peine; principe de la bonne foi, etc.
  8. 27.11.2019 6B 562/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, fixation de la peine; assistance judiciaire; défaut
  9. 25.01.2018 6B 827/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Pouvoir d'examen de la juridiction d'appel; complément de preuve ordonné par la juridiction d'appel; arbitraire
  10. 23.01.2023 6B 68/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infractions à la LEI; expulsion; fixation de la peine
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
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