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Ecriture agrandie
 
 
 
1 correspondance exacte trouvée pour 6B_546/2011
  1. 12.12.2011 6B 546/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prétentions civiles (lésions corporelles graves par négligence)
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Exemple: "droit de l'homme"