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18 correspondances exactes trouvées pour 6B_537/2020
  1. 29.09.2020 6B 537/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; refus du sursis complet
  2. 25.01.2021 6B 1024/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  3. 26.10.2022 6B 1112/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis (rixe, agression, etc.)
  4. 23.03.2022 6B 761/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis; interdiction d'exercer la médecin; arbitraire, droit d'être entendu
  5. 25.11.2020 6B 718/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de domicile, fixation de la peine
  6. 05.10.2022 6B 879/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de l'obligation de tenir une comptabilité; emploi d'étrangers sans autorisation ; arbitraire, etc.
  7. 07.06.2023 6B 1017/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Créance compensatrice (6B_1017/2022); abus de confiance qualifié (art. 138 ch. 2 CP), fixation de la peine (6B_1029/2022)
  8. 12.05.2021 6B 1142/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre ; fixation de la peine; expulsion ; arbitraire
  9. 04.11.2020 6B 757/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées (absence de plainte); fixation de la peine
  10. 14.07.2022 6B 785/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées, contrainte sexuelle, etc.; fixation de la peine; arbitraire
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