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3 correspondances exactes trouvées pour 6B_498/2008
  1. 18.08.2008 6B 498/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  2. 21.02.2018 6B 1256/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Concours d'infractions; sursis à l'exécution de la peine; indemnité pour frais de défense
  3. 28.08.2023 6B 1199/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du devoir d'assistance et d'éducation; lésions corporelles simples; arbitraire
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