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11 correspondances exactes trouvées pour 6B_496/2018
  1. 06.09.2018 6B 496/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (agression)
  2. 17.12.2018 6B 1100/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (contrainte, calomnie, etc.) ; arbitraire, droits des parties, absence de soupçons justifiant une mise en accusation, etc.
  3. 15.11.2018 6B 875/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Odonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)
  4. 19.09.2018 6B 1067/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement ; droit d'être entendu ; arbitraire ; principe d'unité de la procédure
  5. 25.01.2019 6B 1096/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, etc.) ; droits de partie
  6. 23.10.2018 6B 854/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres, etc.); droit d'etre entendu
  7. 24.10.2018 6B 635/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (escroquerie, faux dans les titres)
  8. 19.12.2018 6B 1051/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (faux témoignage, faux dans les titres, escroquerie)
  9. 31.10.2019 6B 673/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (injures et menaces homophobes)
  10. 17.07.2020 6B 290/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
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