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13 correspondances exactes trouvées pour 6B_492/2008
  1. 19.05.2009 6B 492/2008 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; lésions corporelles; sursis
  2. 04.06.2010 6B 244/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis partiel; fixation de la peine
  3. 22.01.2013 6B 487/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de l'octroi d'un sursis partiel (art. 43 CP); arbitraire
  4. 26.06.2014 6B 97/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis
  5. 10.05.2013 6B 676/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, etc.; sursis à l'exécution de la peine, fixation de la peine; arbitraire, principe in dubio pro reo
  6. 02.07.2010 6B 390/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis partiel
  7. 14.11.2011 6B 373/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, droit d'être entendu, arbitraire, sursis (art. 42 al. 2 CP)
  8. 30.03.2020 6B 1446/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; sursis (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)
  9. 05.04.2013 6B 160/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, fixation de la peine, sursis
  10. 27.03.2017 6B 430/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (lésions corporelles graves, injures, menaces)
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