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7 correspondances exactes trouvées pour 6B_457/2010
  1. 08.09.2010 6B 457/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une enfant; délai d'épreuve
  2. 01.03.2011 6B 1058/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie; fixation de la peine; arbitraire
  3. 11.09.2019 6B 849/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; actes d'ordre sexuel avec un enfant ; principe de célérité
  4. 06.06.2011 6B 103/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants
  5. 05.06.2023 6B 866/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, actes d'ordre sexuels sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire, in dubio pro reo
  6. 08.03.2018 6B 887/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants; droit d'être entendu, présomption d'innocence; courte peine privative de liberté ferme; révocation du sursis; qualité de partie plaignante
  7. 07.08.2023 6B 912/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP); arbitraire
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