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12 correspondances exactes trouvées pour 6B_456/2015
  1. 21.03.2016 6B 456/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup), conditions de détention
  2. 15.08.2016 6B 916/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup); indemnité (conditions de détention);
  3. 13.11.2020 6B 117/2020 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Réparation morale de conditions de détention illicites, compensation, question juridique de principe
  4. 31.10.2017 6B 1244/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention; indemnité
  5. 22.02.2019 6B 1205/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention; déni de justce
  6. 02.12.2020 1B 330/2020 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention
  7. 15.08.2016 6B 794/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup); indemnité
  8. 02.12.2020 1B 377/2020 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Conditions de détention
  9. 25.01.2022 1B 318/2021 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention
  10. 05.04.2017 6B 71/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, présomption d'innocence, arbitraire; fixation de la peine, infraction grave à la LStup; conditions de détention
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