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8 correspondances exactes trouvées pour 6B_442/2014
  1. 18.07.2014 6B 442/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (homicide par négligence etc.), sursis à l'exécution de la peine
  2. 05.11.2018 2C 76/2018 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'une autorisation d'établissement et renvoi de Suisse
  3. 05.05.2015 6B 33/2015 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Grobe Verkehrsregelverletzung (Überschreiten der Höchstgeschwindigkeit ausserorts)
  4. 07.09.2015 6B 610/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis (art. 42 CP)
  5. 11.06.2019 6B 515/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Atteinte à la paix des morts; arbitraire
  6. 24.04.2015 6B 553/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie
  7. 26.11.2020 6B 123/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, arbitraire, droit d'être entendu
  8. 01.12.2020 6B 289/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier, gestion déloyale aggravé, etc.; fixation de la peine; qualité de partie plaignante; conclusions civiles
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