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2 correspondances exactes trouvées pour 6B_440/2016
  1. 08.11.2017 6B 440/2016 Pertinence 100% publication ATF prévue
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Reformatio in pejus, révision
  2. 23.08.2018 6B 539/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage aggravé); reformatio in pejus

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