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3 correspondances exactes trouvées pour 6B_439/2009
  1. 18.08.2009 6B 439/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence (art. 117 CP)
  2. 03.03.2011 6B 1023/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  3. 05.01.2015 6B 873/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
Page de résultats: 1

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