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44 correspondances exactes trouvées pour 6B_435/2023
  1. 21.06.2023 6B 435/2023 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; tentative de lésions corporelles graves; expulsion
  2. 20.12.2023 6B 1162/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
  3. 18.10.2023 6B 533/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave et qualifiée des règles de la circulation routière
  4. 29.11.2023 6B 1136/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, durée de l'expulsion ; arbitraire, etc.
  5. 18.08.2023 6B 524/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; inscription au registre SIS; violation de la maxime d'instruction
  6. 20.10.2023 6B 770/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions coporelles simples; arbitraire
  7. 04.12.2023 6B 388/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; droit d'être entendu, internement
  8. 16.02.2024 6B 1006/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; expulsion
  9. 22.02.2024 6B 1029/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
  10. 23.08.2023 6B 434/2022 Pertinence 93%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale (violation de domicile, etc.) ; frais
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Astuces pour la recherche

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Exemple: ressortissant +italien