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6 correspondances exactes trouvées pour 6B_435/2011
  1. 06.10.2011 6B 435/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte, menaces; arbitraire
  2. 27.07.2012 6B 598/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces
  3. 05.06.2014 6B 1104/2013 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples et menaces)
  4. 05.01.2012 6B 565/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contravention à la LF sur les épizooties, insoumission à une décision de l'autorité (art. 292 CP), état de nécessité (art. 17 et 18 CP)
  5. 02.04.2015 6B 1009/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, injures, menaces, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, arbitraire
  6. 10.10.2022 6B 141/2022 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Vergewaltigung, Nötigung usw.; Strafzumessung; Willkür
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Exemple: "droit de l'homme"