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120 correspondances exactes trouvées pour 6B_432/2021
  1. 21.02.2022 6B 432/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, lésions corporelles graves, exposition; fixation de la peine; expulsion; conclusions civiles; arbitraire
  2. 02.11.2022 6B 1015/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
  3. 03.10.2022 6B 1182/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; arbitraire
  4. 26.10.2022 6B 784/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a CP)
  5. 16.01.2023 6B 571/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière)
  6. 22.09.2022 6B 629/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a al. 2 CP)
  7. 16.01.2024 6B 792/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 05.10.2022 6B 1345/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis; expulsion
  9. 30.11.2022 6B 189/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; confiscation d'objets; arbitraire
  10. 18.01.2023 6B 566/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Emploi répété d'étrangers sans autorisation; arbitraire
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