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24 correspondances exactes trouvées pour 6B_397/2020
  1. 24.07.2020 6B 397/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie, séjour illégal, travail sans autorisation; expulsion; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  2. 17.11.2021 6B 154/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expertise judiciaire; arbitraire
  3. 08.09.2020 6B 447/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du secret de fonction; diffamation; arbitraire
  4. 03.09.2020 6B 870/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine
  5. 04.11.2020 6B 757/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées (absence de plainte); fixation de la peine
  6. 14.01.2022 6B 508/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; voies de fait; menaces; séjour illégal
  7. 28.10.2020 6B 825/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; expulsion
  8. 23.06.2021 6B 1269/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  9. 22.11.2021 6B 189/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, abus d'autorité; arbitraire
  10. 04.03.2021 6B 939/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Expulsion; arbitraire
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