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11 correspondances exactes trouvées pour 6B_395/2009
  1. 20.10.2009 6B 395/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie (art. 174 CP), tentative de contrainte (art. 22 et 181 CP); arbitraire, droit d'être entendu
  2. 27.04.2017 6B 567/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation
  3. 22.04.2013 6B 62/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, violation simple des règles de la circulation, etc., arbitraire, principe in dubio pro reo, etc.
  4. 14.03.2013 6B 24/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine et mesures
  5. 30.04.2013 6B 189/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viol; menaces, etc.); arbitraire
  6. 20.06.2011 6B 279/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants
  7. 17.05.2019 6B 144/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; fixation de la peine; arbitraire, in dubio pro reo
  8. 01.06.2011 6B 787/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation, application arbitraire du droit cantonal, droit à un tribunal indépendant et impartial, escroquerie, fixation de la peine
  9. 05.05.2021 6B 776/2020 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'instigation à assassinat ; fixation de la peine
  10. 21.03.2024 6B 938/2023 Pertinence 100% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, dommage à la propriété d'importance mineure, injure, etc.; fixation de peine; arbitraire
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